ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
92443191
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022
Présentation de la marque PORT REVEL
Déposée le 25 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PORT REVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT domicilié(e) 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 646 572 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OOLITH AVOCATS, domicilié(e) 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.
La marque PORT REVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTELIA EAU & ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue de Lorraine - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 503646572
OOLITH AVOCATS, - 182 rue de Rivoli - 75001 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225397 - Publication au BOPI 2002-07-30
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274006 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 13 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401233 - Publication au BOPI 2004-10-13
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination n°274007 - Publication au BOPI 1999-03-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Inscription le 27 août 2012 - Changement de dénomination n°582811 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Inscription le 27 août 2012 - Transmission totale de propriété n°582810 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2012 n°2509130 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-12
Inscription le 3 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°794176 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-03
Inscription le 26 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799203 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26
Matériel d'instruction et d'enseignement, manuels, livres, revues et tous textes pour la formation des navigants: capitaines, officiers de navires et pilotes maritimes.Formation de pilotes et capitaines de navires à la manuvre des unités navales (mer, rivières, canaux), soit à l'aide de modèles physiques desdites unités navales manuvrant sur un plan d'eau aménagé à cet effet, soit par l'utilisation de simulateurs numériques fondés sur les théories mathématiques des déplacements des navires; édition de textes destinés à la formation.Services destinés à tester des projets d'installations portuaires en vue, d'une part d'en améliorer la conception et le dimensionnement, d'autre part, de définir et contrôler les procédures pour les manuvres de navires
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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